Le forum en chiffres
184 sections
2001 fourgonautes
7491 sujets
125666 messages
279915 visiteurs (2016)
3393354 pages lues (2016)
Derniers sujets
Stationnement et escale à l'hôtelAujourd'hui à 0:23eoleerProblème de charge batterieAujourd'hui à 0:00aurélie&co91Petit retour d'expérience Royaume-UniHier à 23:10teurgoule87Choix d'un nouveau fourgon à 4Hier à 22:48stef74Mon autocamp Xl (trafic rallongé)Hier à 22:43landais2Desactivation eclairage diurne ducatoHier à 21:41Migrid38Don't fence me in ! Le gérant du camping joue au sheriff...Hier à 21:10JPR49kubiKrott : des toilettes sèches dans mon fourgon aménagéHier à 20:58AmsamyDéboires sur Magellan 743Hier à 20:23Christophe rSur Ducato arrimage sécurité de la roue de secours...Hier à 19:55AmsamyLes balades en Canoë gonflable gumotexHier à 19:40LeBlogueurhymer 414 Crossover Bilan 10 000 KmHier à 19:12Otrudire4 ans dans mon fourgonHier à 16:09Christophe rLa vie à bord : Mesdames, conduisez-vous le fourgon ?Hier à 15:35kermite92AdBlue le FAQ -les diesel Euro 6Hier à 14:26paco35le Photo Quizz.....Hier à 12:10DoukiVelos dans la soute de notre EliosHier à 12:06thierry32Marché de l'occase... On marche pas un peu sur la tête?Hier à 10:06jp17A la recherche du Grall le 5m41 !! Bel Horizon c'est pas facile !!!Hier à 2:26Delirium07Extension du domaine des possibilités de l'électronique à bordSam 19 Aoû 2017 - 22:55PapyJBPLACE SUR LIT HAUT SURPERPOSE ARRIERESam 19 Aoû 2017 - 18:41Fredo65Réception TNT Royaume-UniSam 19 Aoû 2017 - 17:46teurgoule87Connecter son mobile à la TVSam 19 Aoû 2017 - 17:40teurgoule87AVIS SUR FOURGON ADRIA TWIN 600 SPTSam 19 Aoû 2017 - 14:04F5JDIPlace repas supplémentaire et assise pour mes chiensSam 19 Aoû 2017 - 13:56Christophe rListe des choses à prendre avant départSam 19 Aoû 2017 - 12:15lebreton22Un avis sur un F.V Ventura ??Sam 19 Aoû 2017 - 0:04jp17notre fourgon twist 02Ven 18 Aoû 2017 - 21:44aurélie&co91joint entrée d'air et capot moteur ducato 2016Ven 18 Aoû 2017 - 20:04Christophe raire de camping car et campingVen 18 Aoû 2017 - 18:17baroudeur65détails sur les panneaux solairesVen 18 Aoû 2017 - 17:53LeBlogueurle fourgon un peu trop sur l'arrière? Ven 18 Aoû 2017 - 17:50Thierry.74Dreamer D42 Magellan 542 où est le loup?Ven 18 Aoû 2017 - 13:27CC77CAMPEREVE - DANGER avec alimentation 12 V du frigoVen 18 Aoû 2017 - 13:25LeBlogueurCarte postale de nos membresVen 18 Aoû 2017 - 13:19LeBlogueurCeinture de sécurité supplémentaireVen 18 Aoû 2017 - 12:26f6hjlNationale 6, avis et stationnementVen 18 Aoû 2017 - 12:15Pierrickoumtélé ANTARION capricieuse !!!Ven 18 Aoû 2017 - 12:12jb87Bonjour météo du jour !Ven 18 Aoû 2017 - 12:02cagouille17broutement en tournant le volant de directionVen 18 Aoû 2017 - 11:50parnaud42stationnement en campingVen 18 Aoû 2017 - 11:43bacchus 58Concours photo - Aout 2017Ven 18 Aoû 2017 - 11:26LeBlogueurConnaissez vous JL LOISIRS - Réponse du gérant page 2Ven 18 Aoû 2017 - 9:33LeBlogueurNotre nouveau chouchou arrive bientôt Ven 18 Aoû 2017 - 8:58bzh 56Aire à Bazouge sur le loir 72Jeu 17 Aoû 2017 - 21:29trophi44problème electrique Batterie ? Transfo ?Jeu 17 Aoû 2017 - 21:02Christophe rPanne satellite télé Eutelsat 5W : des caprices de vielle fille ?Jeu 17 Aoû 2017 - 13:38Yann56Quel choix entre ces 2 marques : Knaus ou Weinsberg ?Jeu 17 Aoû 2017 - 11:13TOMA16téléviseur différence entre caractéristiques mobiletvJeu 17 Aoû 2017 - 9:13LeBlogueurPose caméra de recul avec écran 5-5 pouces pour 35 euros port comprisMer 16 Aoû 2017 - 23:30LeBlogueurPossl summit 600 qui connait ?Mer 16 Aoû 2017 - 22:58FreestarProjet d'achat fourgonMer 16 Aoû 2017 - 22:51Freestarlancement projet fourgon aménagé Mer 16 Aoû 2017 - 21:37Georges592 em batterie fiat ducatoMer 16 Aoû 2017 - 19:20Patrick25Les différentes tailles des Fiat Ducato / Peugeot Boxer / Citroen JumperMer 16 Aoû 2017 - 19:13rikouspldRéfrigérateur à absorption sur Rapido V55 2015, au secours j'étouffe!Mer 16 Aoû 2017 - 13:38Philou47petit soucis mécanique.Mer 16 Aoû 2017 - 9:43mg49Cabochon de jante alu PösslMer 16 Aoû 2017 - 9:40mg49Frigo s'arrete en altitude ? Mer 16 Aoû 2017 - 7:07maurice73Bretagne trinité sur mer-carnacMar 15 Aoû 2017 - 22:57mesguiRéparation Lanterneau Dôme Heiki midiMar 15 Aoû 2017 - 19:01GillièronFord Transit voyant défaut moteur du au FAPMar 15 Aoû 2017 - 18:24Christophe rAvis Mercedes 609D bonne ou mauvaise affaire?Mar 15 Aoû 2017 - 15:15parnaud42Changement pompe eaux propres magellan 643Mar 15 Aoû 2017 - 15:14Le Tchetécoulement des eaux dans l'évierMar 15 Aoû 2017 - 14:38CLEAN 43Précablage antenne tv campereve 743Mar 15 Aoû 2017 - 13:30Christophe rHymercar Ayers rockMar 15 Aoû 2017 - 13:09bubu92140antenne tévévision omnidirectionnelle 360Mar 15 Aoû 2017 - 12:24Michel MClignotants qui fondent ... pas glop !Mar 15 Aoû 2017 - 12:11ToufounetBoucles de la Seine NormandeMar 15 Aoû 2017 - 11:41Pat 49
Précaution d'usage
Attention, fourgon-passion peut occasionner chez le lecteur un fort risque d'addiction. Notez que l'assurance maladie refuse toute prise en charge de ce syndrome. Bonne chance.
Partagez
Voir le sujet précédentAller en basVoir le sujet suivant
Invité
Invité

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Mer 16 Juil 2014 - 18:40
Je parle bien de fourgon...tout court... Very Happy 
Invité
Invité

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Mer 16 Juil 2014 - 19:03
Ben ?! Et les 599 et 636 alors ??  Laughing 
avatar
dom60
Fourgonaute

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Mer 16 Juil 2014 - 22:29
Bonsoir,

Le vrai "tout court", c'est même pas en 5,41 m (L2), mais en 4,96 m (L1): rarissime dans les catalogues !

En voici un, le même que le mien mais avec les lits superposés en moins et la soute beaucoup moins profonde :

La longueur est bien de 4,96 m et non pas de 4,99 m (ânerie du catalogue PÖSSL recopiée telle-quelle dans la fiche par l'éditeur de celle-ci) !

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Plus sérieusement:

, chacmool, la Masse Totale Autorisé en Charge de 3,5T t'autorise à passer sur les routes avec panneau "limite à 3,5T" puisque ceux-ci s'adresse au véhicules de plus de 3,5T de MTAC !

Merci à Bobby-AD pour son cour magistral sur la conformité des panneaux que l'on a tendance à prendre pour argent comptant !

A bientôt !
Invité
Invité

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Sam 19 Juil 2014 - 23:08
Bonsoir Bobby-AD,

Est-ce que les petits panneaux ajouter sous le panneau principal et qui précise du genre "sauf riverain" ou "sauf employés municipaux" sont légaux ?
avatar
Bobby-AD
Fourgonaute

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Dim 20 Juil 2014 - 10:16
Salut, Xav  :bonjour: 
Houlà..... là ce que tu demandes est beaucoup plus compliqué car plusieurs paramètres rentrent en jeu:
Je vais devoir te faire une réponse "de Normand" Wink car il y a deux aspects:
D'une part sur la "légalité" du panneau
D'autre part sur le droit de passage.
Les panneaux légaux sont définis de façon limitative dans le code de la route. Aux panneaux de prescription de catégorie B (en l’occurrence il s'agit du B1 "sens interdit") peuvent être adjoints, au dessous, un panneau de type M9z qui affecte la restriction à une catégorie d'usager ou la lie a des conditions (horaires par exemple)
Par contre:
1/ Est ce que la voie est publique ou privée? : Sil elle est privée (même collective, genre lotissement) la restriction est légale dans la mesure ou un propriétaire peut mettre les restrictions qu'il veut sur son domaine... Ce n'est pas toujours évident car beaucoup de voies qui apparaissent publiques sont en réalités privées - dans un lotissement, pour prendre l'exemple le plus commun, tu peux avoir deux ou plusieurs sorties, ce qui amène éventuellement des personnes extérieures à en emprunter les voies pour plus de facilité. Les copropriétaires sont donc en droit d'en restreindre l'accès. Ce droit n'existe bien sur pas si les voies de circulation du lotissement sont tombées dans le domaine public.
2/ Si la voie est publique, le maire a t'il pris un arrêté pour restreindre la circulation? dans l'absence de celui-ci, bien entendu le panneau n'a aucune valeur légale, il faut se méfier car c'est chose finalement assez courante, que des services municipaux (voire des particuliers!) prennent l'initiative de l'installation de panneaux sans qu'il y ait d'arrêté!
3/ Même s'il y a arrêté, celui ci doit répondre à des critères bien précis, et en particulier contenir la motivation de la restriction. Toute restriction aux libertés publiques (donc à celle de circulation) doit être valablement motivée et le maire doit démontrer sa nécessité absolue (loi n°97-587 du 11 juillet 1979 modifiée, relative à la motivation des actes administratifs et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public)
Également rentre en ligne de compte les textes du code général des collectivités territoriales en matière de circulation et de stationnement sur les voies publiques. Les articles L 2213-2 (interdictions d'accès de certaines voies à certaines heures, réglementation du stationnement - interdit, unilatéral, limité dans le temps, payant, toléré, de livraison, poids lourds, réservé aux invalides …), L2213-3 (réservation d'emplacement sur les voies publiques aux services publics, taxis, transports en commun, couloirs de bus), L 2213-4 (interdiction d'accès de certaines voies à des véhicules susceptibles de troubler la tranquillité publique), L 2213-5 (interdictions liées au transport de matières dangereuses) précisent expressément ("le maire peut, par arrêté motivé, interdire…") que les actes réglementaires pris par le maire sur ce fondement doivent être motivés.

Pour être plus précis voici des exemples de motivations trouvés dans des arrêtés:
- " Considérant que la rue "untel", voie communale, à sens unique d'une centaine de mètres de longueur située en centre ville fait l'objet d'une circulation particulièrement importante, notamment du fait qu'elle dessert la gare SNCF, le centre commercial, et l'hôpital "untel";

- Considérant que la chaussée de cette voie ne fait que 2m50 de large,

- Considérant que l'intensité du trafic et l'étroitesse de la voie créent des difficultés de circulation, en particulier chaque fois qu'une automobile stationne plus de quelques minutes sur un bas-côté, ainsi qu'ont pu le constater les services de police ou de gendarmerie à plusieurs reprise et notamment : "Monsieur …, gendarme, dans son rapport dressé le …. ;

- Considérant par ailleurs que, dans son courrier au maire en date du …, Monsieur…, responsable des services d'incendie et de secours signale avoir constaté le …. (ou à plusieurs reprises) que, le long de cette rue, un stationnement prolongé faisait obstacle à ce que, en cas de sinistre, les véhicules de pompiers, compte tenu de leur gabarit et de l'étroitesse de la voie, puissent avoir accès aux immeubles situés au delà d'un véhicule en stationnement" ;

- Considérant que les difficultés évoquées apportent un trouble grave à la sécurité et à la commodité de la circulation ; que seule une interdiction de stationner sur toute la longueur de la voie tous les jours, à toute heure - si ce n'est un stationnement de quelques minutes nécessaires à la desserte des immeubles riverains - apparaît de nature à remédier aux troubles précités ;

etc....

Puisque nous y sommes et vu que c'est un souci récurrent des fourgonneux, tout ce qui précède est évidement applicable aux interdictions de stationner à nos véhicules, souvent illégales, positionnés ça et là dans nos charmantes communes.

Voilà  en gros .... désolé de ne pouvoir donner une réponse plus précise car les situations sont variées et chacune s'apprécie au cas par cas; S'il y a d'autres juristes ici et qu'ils ont un commentaire ou une rectification à apporter elle est bienvenue.
Désolé d'avoir été long (et un peu doctoral mais c'est le sujet qui le veut aussi )

Bref ne prenez pas forcément les panneaux pour argent comptant ... nous avons tous constaté des panneaux stupides ou incohérents ...
et ... prenez garde aux sangliers :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Invité
Invité

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Dim 20 Juil 2014 - 10:56
Merci Bobby-And pour cette réponse très complète.

De toute manière il faut s'attacher à respecter ces panneaux mais c'est vraiment l'aspect législatif qui m'intéressait car je trouve que les textes affichés varient d'un lieu à un autre et pour le même type de limitation...
Invité
Invité

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Dim 20 Juil 2014 - 11:13
Je lis ce sujet avec intérêt car je ne supporte pas l'injustice en général et les réactions restrictives de certaines municipalités me paraissent discriminantes à l'égard des CC et souvent sans raisons valables. Certes il faut respecter la loi dans la mesure où elle est motivée et compréhensible. Dans l'armée les militaires disposent, je crois me souvenir, du droit de ne pas appliquer un ordre "idiot", alors pourquoi pas nous les fourgonneux en matière de stationnement lorsqu'il y a manifestement intention d'écarter une catégorie d'usagers de stationner librement ?
Qu'en pensez-vous ?
avatar
BOXER60
Fourgonaute

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Dim 20 Juil 2014 - 11:39
Bonjour a tous je lis cet article avec interet, car j'ai remarqué que ces fameux panneaux fleurissent plus sur certaines communes que sur d'autres!

peut etre serait il interessant de faire la demande auprès des communes concernées de nous communiquer la copie de l'arreté municipal dument publié, et confirmé par la prefecture !!!!!

Je croix que nous aurions bien des surprises !!!! et certainement des bonnes

Courage...... unissons nous pour faire valoir nos droits et libertés
Invité
Invité

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Dim 20 Juil 2014 - 12:32
Maison de retraite en Ecosse... Very Happy 

avatar
Bobby-AD
Fourgonaute

Re: Panneau interdiction 3.5T

le Dim 20 Juil 2014 - 13:38
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:Merci Bobby-And pour cette réponse très complète.
De toute manière il faut s'attacher à respecter ces panneaux mais c'est vraiment l'aspect législatif qui m'intéressait car je trouve que les textes affichés varient d'un lieu à un autre et pour le même type de limitation...
Bien sur Xav, le principe de base est que ces panneaux sont (devraient être) là pour nous aider tous et nous faciliter la vie. Le problème c'est que, de ci de là, certains maires prennent des libertés avec leur pouvoir de police, soit par ignorance, soit par pure incompétence de leurs services (les petites communes n'ont pas le plus souvent de service juridique) soit par souci électoraliste pour plaire à certains de leurs électeurs ou même de leurs proches et ce au détriment des droits les plus élémentaires des autres citoyens. Le concept de base étant que l'espace public est .... public! et qu'on ne peut en restreindre l'accès et/ou l'usage que pour des raisons solides et évidentes, et à fortiori le privatiser à l'usage d'une classe d'usagers définie. Une interdiction de stationner par exemple ne peut être réservée aux seuls véhicules habitables (basée sur l'usage du véhicule), par contre elle peut concerner une classe de véhicule sélectionnée sur un critére de dimensions, poids, hauteur, largeur etc... et ce de façon dûment motivée pour des raisons de facilitation de la circulation des autres véhicules ou de protection de l'environnement par exemple....
Dans sa grande sagesse, le Conseil d’État sanctionne systématiquement les interdictions générales et absolues.
Ce droit d'usage de la chose publique que nous avons tous au même titre que les autres usagers, ne nous permet pas par contre l'usage abusif, qui, lui est répréhensible et passible de sanction

Ces considérations juridiques mises à part il faut savoir raison garder et se comporter de façon civile et responsable, en minimisant l'impact de notre présence, ce qui ne signifie pas abdiquer de nos droits les plus essentiels.
Voir le sujet précédentRevenir en hautVoir le sujet suivant
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum